Enerfria

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 15 mai 2024

1. Acceptation des conditions

L'accès et l'utilisation du site enerfria.com sont soumis à l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU).

En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et vous vous engagez à les respecter.

2. Objet du site

Le site enerfria.com est la propriété du bureau d'études Enerfria – Conception Bioclimatique.

Il a pour objet de présenter nos prestations de conseil et d'études en architecture spécialisée dans le rafraîchissement passif et la ventilation naturelle des habitats écologiques.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, schémas, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de Enerfria est strictement interdite.

4. Limitations de responsabilité

Les informations publiées sur enerfria.com sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil personnalisé ou une offre contractuelle.

Enerfria ne saurait être tenue responsable :

  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
  • Des interprétations ou utilisations erronées des concepts techniques présentés.
  • D'éventuelles interruptions ou indisponibilités techniques du site.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres pages internes (ex: contact.html, policy.html). La création de liens vers des sites externes n'engage pas la responsabilité de Enerfria quant à leur contenu.

6. Modification des conditions

Enerfria se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. La version en vigueur est celle accessible en ligne.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des CGU, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de Enerfria.

Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous contacter à : legal@enerfria.com

Consultez également notre Politique de Confidentialité.

Gestion des cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience. En continuant votre navigation, vous acceptez leur utilisation. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment.

🌐 Language
FR EN